Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Groupe Européen de Gestion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Européen de Gestion domicilié(e) 37bis rue de Villiers, 92200 Neuilly sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Yvette SUEUR SARL - France.
La marque T BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe Européen de Gestion (société anonyme) - 37bis rue de Villiers, 92200 Neuilly sur Seine - France
Cabinet Yvette SUEUR SARL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Equipements pour le traitement de l'information, logiciels, progiciels, vidéo-jeux, micro-ordinateurs et leurs périphériques;cartes de communication;appareils électriques, électroniques, optiques ou optoélectroniques de saisie, stockage, traitement ou transmission d'informations et données, de télématique, de téléscription;supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, cassettes, bandes magnétiques.Communications;services télématiques; transmission d'informations
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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